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CLE DE SOL ?
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I La démarche Clé de Sol
  Historique, les partenaires du Projet, les principes directeurs, glossaire : les objets, les acteurs, les concepts juridiques et les procédures, la conception du guide et la présentation du plan.

II Étude de faisabilité
  Cette partie visera à aider les décideurs à voir assez rapidement s'il y a suffisamment d'indices positifs pour lancer des études techniques précises.

III Études de conception
Concevoir l'objet

Présentation d'ensemble des enjeux de la faisabilité technique et des méthodes utilisées
Les réseaux hébergés et leurs contraintes
Les supports
La conception d'ensemble de l'habitacle dans son environnement
Organisation de l'espace intérieur de l'habitacle et de son espace environnant
Modes de construction d'un habitacle
Le rendre sûr
Les méthodes d'analyse de risque
Comparaison des risques GMR / pleine terre
Interactions cindyniques entre réseaux
Mesures de sécurité propres aux galerie
L'exploiter
Le métier d'exploitant
Les interventions en GMR
Les charges communes, leur gestion, leur évaluation
La désignation de l'exploitant, un geste décisif, à faire le plus tôt possible
L'analyser et l'optimiser...
... économiquement
La comparaison avec la meilleure situation alternative, dite " de référence " Pourquoi, comment ? points de méthode.
Comment dire si un projet est ou non intéressant ?
Un tableau indispensable pour l'estimation de certains coûts
Les groupes de coûts, d'avantages et de nuisances ; leur évaluation
Analyse du bilan socio-économique global
Analyse des bilans socio-économiques par acteur, inégalité de ces bilans
Les leçons à tirer des bilans actualisés
... juridiquement.
Les 3 implantations possibles : domaines privés, domaine public non-routier, domaine public routier.
Incidence de ces types d'implantation sur la qualification juridique de l'objet galerie.
Rôle de la personnalité juridique de l'exploitant envisagé sur la qualification juridique de l'intérieur de l'habitacle.
Situation juridique des occupants dans les différents cas
Les prudences à avoir
Le montage
Les régimes juridiques possibles
Légitimité juridique des redevances d'occupation du domaine public
Application de ces redevances : différences entre galeries et réseaux enfouis
Légitimité des charges communes d'exploitation et de gestion
Répartition de ces charges communes
Légitimité juridique d'un loyer
L'investissement de l'habitacle
Les équilibres financiers
Les conventions d'exploitation et de gestion
Guide raisonné de rédaction
Convention type
Cas d'application
IV Conclusions